Aller au contenu
Blog

Facture-electronique

2 articoli

TVA et timbre sur les frais : exonération, coopératives et timbre virtuel

TVA et timbre sur les frais : exonération, coopératives et timbre virtuel

Publié le 13 novembre 2026

Quand les frais de crèche sont exonérés de TVA, quand les coopératives sociales appliquent 5 %, quand le timbre de 2 euros est dû et comment payer celui virtuel sur les factures électroniques, avec des délais et des seuils vérifiés.
tva-crecheimpot-de-timbrecooperatives-socialesfacture-electroniquefrais-creche
Reçu, facture ou pro-forma : quel document émettre aux familles

Reçu, facture ou pro-forma : quel document émettre aux familles

Publié le 23 octobre 2026

La facture électronique, le reçu, la pro-forma et la note de crédit ne sont pas des synonymes. Quand la facture est-elle obligatoire, quand un reçu suffit, pourquoi la pro-forma ne vaut-elle pas pour les bonus et déductions et comment corriger un document.
facturation-nidfacture-electroniquerecunote-de-creditretraites-crèche

VOUS ÊTES À 1 CLIC DE L'AVENIR DE VOTRE ÉTABLISSEMENT

Activez dès maintenant votre licence gratuite pour 30 jours

INSCRIVEZ-VOUS MAINTENANT